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Licence spectacles n° L-R-22-6615
Editeur : Comité Mister France Siège social : 8 rue Jean Monnet 34830 CLAPIERS Directeur de publication : François DEIXONNE Hébergement OVH www.ovh.com Mentions légales Association de la loi de 1901 créée en 4 JANVIER 2010 Département Hérault, Région : Occitanie Lieu de parution : Déclaration à la préfecture du département de l'hérault (25 janvier 2010) No de parution : W343010728 Type d’annonce : ASSOCIATION/CREATION No d’annonce : 839 Parue le : 08/05/2010 au journal officiel Objet : Organisation d'évènements, élection de Misters. L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet. Pour toute correspondance, veuillez adresser votre courrier à Comité Mister France 8 rue Jean Monnet 34830 CLAPIERS Mister France est une marque déposée auprès de l’INPI, ainsi que le logo. L’utilisation de cette marque déposée (nom et logo) sans notre autorisation écrite est strictement interdite. Le site www.mister-france.com est un site de présentation et de promotion des services proposés par l’Association et ses adhérents. Mister France respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation expresse, toute utilisation des œuvres autre que dans le cadre du cercle familial est strictement interdite. Toute reproduction ou représentation de tout élément constitutif de ce site est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon. Protection des Données Personnelles : L’Association « Comité Mister France » veille à la protection des Données Personnelles des utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Par l’intermédiaire du site Internet www.mister-france.com, l’Association peut être amenée à collecter des données personnelles de toute personne adressant une question à l’association (Nom, prénom, numéro de téléphone, email). La collecte et le traitement de données personnelles transmises par l’Utilisateur à l’association Comité Mister France sont soumises aux dispositions de la Loi n ° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant à tout moment en adressant un courrier à l’Adresse suivante: Comité Mister France – Hébergé au 8 rue jean Monnet 34830 Clapiers – France ou par Email à : contactmisterfrance@gmail.com ou au 04 67 29 93 07 L’Association Comité Mister France s’engage à prendre les mesures nécessaires pour garantir la confidentialité des données et éviter leur divulgation à des tiers non autorisés. Dans l’hypothèse d’un transfert de données à des tiers autorisés, l’Association prend les mesures appropriées pour garantir la sécurité du partage du transfert. Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu. Objectif de la collecte des données : les informations collectées sont indispensables pour répondre aux demandes des utilisateurs et ont pour objectifs : - la gestion de vos demandes d’informations, de vos demandes d'inscriptions et de vos réservations ; - la gestion de vos demandes de droit d’accès, d’interrogation, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes et d’opposition à la prospection commerciale. Les informations obligatoires (Civilité, Nom, prénom, e-mail de l’Utilisateur, téléphone, Pays) sont mentionnées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si les champs comportant des informations renseignés par un astérisque ne sont pas renseignés, l’Association ne pourra traiter les demandes des utilisateurs. La création de liens hypertextes vers le site www.mister-france.com doit faire l’objet d’une demande préalable au Directeur de la Publication. Les liens hypertextes en direction d’autres sites à partir de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’Association Comité Mister France.